Ecoutez ou réécoutez les enregistrements audio des débats, en ligne sur ce site.
William Delannoy et son groupe étaient présents au Conseil Municipal du lundi 7 juin 2010.
Veuillez trouver, ci-après, l’ordre du jour de cette séance :
odj séance 07 06 2010
ainsi que les QUESTIONS ORALES posées par le groupe "Saint-Ouen en toute liberté" :
Question n°1 : Stationnement sauvage quartier des Puces (W. DELANNOY)
Suite à des discussions avec les commerçants des rues Paul Bert, entre la rue Jules Vallès et Henri Fabre et rue Marceau, concernant le stationnement sauvage et répétitif de véhicules les jours de marché aux Puces, sans que ceux-ci soient verbalisés, j’ai donc demandé des explications à la brigade des Puces.
Réponse : « Sans panneaux de signalisation et d’arrêtés municipaux classifiant ces rues, nous ne pouvons pas dresser de procès verbaux ».
Une fois de plus, et après de belles déclarations de votre majorité et de vous même sur l’amélioration du service rendu à la population, l’opposition municipale apporte la preuve d’une inefficacité chronique de votre part concernant la bonne gestion de l’action publique.
Quelles mesures envisagez-vous donc de mettre rapidement en place pour remédier à ces problèmes récurrents ?
Question n°2 : Commission Culture/ Animation de la Ville (Marina VENTURINI)
Comme vous le savez, j’appartiens à la commission CULTURE / ANIMATION de LA VILLE.
Permettez-moi tout d’abord de m’étonner sur la fréquence de ces réunions. En plus de deux ans de mandature, nous avons été conviés à seulement 4 réunions (essentiellement sur la médiathèque et partiellement sur la fête de la ville), alors que de nombreuses manifestations sont organisées au sein de la ville.
Lors de la mise en place de la première commission, il nous avait été annoncé une réunion par trimestre. Dans les faits, il s’agit plutôt d’une réunion par semestre.
Pour mémo, rappel des commissions Culture et animation de la ville de cette mandature :
9 septembre 2008
8 janvier 2009
10 juin 2009
16 mars 2010
Ensuite, je m’étonne qu’il n’y ait aucune commission pour le festival du jeu, la fête de l’eau, le festival de jazz, la fête des Puces, le marché de Noël, etc... , alors que toutes ces manifestations font parties de l’animation de la ville.
Vous demandez à l’opposition d’être force de propositions mais vous ne lui permettez pas d’en formuler quand il se doit.
Quant à la fête de la ville du 20 septembre 2009, le sujet n’a été que brièvement exposé lors de la commission du 10 juin 2009. Tout est bouclé, décidé, et nous ne pouvons apporter aucune proposition ni obtenir aucune information précise. Pour exemple, lors de cette commission, à la question, « quel est le budget prévisionnel de cette manifestation » il m’a été répondu que l’objectif était de ne pas dépasser celui de l’année précédente mais qu’en l’état actuel des choses, il était impossible de nous donner un chiffre étant donné que le montant des prestations des différentes activités proposées n’était pas encore connu.
Enfin, aucune commission n’a eu lieu sur le bilan de cette fête alors même que je l’ai réclamé. Hayat Dalfa a rappelé que des événements tragiques avaient eu lieu fin septembre, repoussant le bilan à une date ultérieure. La fête a eu lieu en septembre, nous sommes aujourd’hui début juin, et nous n’avons toujours pas eu de bilan, ni de dates pour la commission de la prochaine fête de la ville qui approche à grand pas !
Enfin, vendredi 30 mai, la ville a organisé la fête des voisins rue Bachelet. L’opposition n’a pas été invitée, pas même les élus résidents du quartier !
Aussi, madame le Maire, je vous demande de me communiquer le bilan de la fête de la ville du 20 septembre dernier, avec le détail de chacune des prestations, ainsi que le coût de la fête de 2008, et de mettre en place des commissions pour l’ensemble des manifestations organisées par la ville.
Question n° 3 : Ralentisseurs rue A. Cipriani (Brigitte ZUCCHIATTI)
Pour répondre à une question orale du 20 janvier 2010 qui faisait suite à votre visite dans le quartier Cipriani en octobre 2009, vous nous aviez annoncé l’installation de ralentisseurs de type « dos d’âne » sur la rue, au cours du premier semestre 2010. Nous sommes déjà en juin et nous ne voyons toujours rien venir.
Malheureusement ces derniers temps et sans doute en prévision du Grand Prix d’Europe de Formule 1, nous assistons à des séances de « warm up » organisées par des pilotes en herbe, sur le bitume de la rue Amilcare Cipriani.
Quand comptez- vous enfin sécuriser le tracé de ce nouveau circuit ?
Ci-après, Compte-rendu audio des débats :
Appel nominal des conseiller municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Communications du Maire
Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 mai 2010 et de la séance extraordinaire du 6 mai 2010
Adhésion de la Commune de Saint-Ouen au Club des villes et territoires cyclables.
Avis du Conseil municipal sur le projet de zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) en vue de sa mise à l’enquête publique.
Modification de l’article 2-2 de la délibération n° DL/09/233 du 14 décembre 2009 portant sur la construction d’une opération de logements sociaux sise 152-154, rue du Landy.
Modification des modalités des emprunts contractés par la Société d’économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO) auprès de la société DEXIA, dans le cadre de la construction d’une opération de logement social sise 35, rue Pasteur.
Demande d’ouverture de l’enquête parcellaire en vue de l’acquisition, par voie amiable ou par voie d’expropriation, des lots dépendant de la copropriété sise 49, boulevard Biron à Saint-Ouen, inclus dans un périmètre de restauration immobilière (PRI).
Incorporation dans le domaine public communal des lots n° 5 et 19, déclarés vacants et sans maître, et dépendant de la copropriéte sise 71, rue Anselme à Saint-Ouen, cadastrée section U n° 121 pour 92 m².
Déclassement d’une emprise consistant dans le lot A, cadastrée section M n° 54P pour 1 m² environ, provenant de la parcelle sise 150, boulevard Victor-Hugo cadastrée section M n° 54 pour 3.666m².
Rapport annuel établi pour l’année 2009 de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH).
Participation de la Commune au budget de fonctionnement de la Maison d’initiative économique locale (MIEL) au titre de l’année 2010.
Convention annuelle de financement à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et l’Office de tourisme au titre de l’année 2010.
Convention à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et le Département de la Seine-Saint-Denis relative à l’organisation du « Festival de l’Oh » le dimanche 13 juin 2010
Subvention complémentaire à l’Association audonienne pour la solidarité et la citoyenneté (AASCO), dans le cadre de la mise en place d’un atelier photographique intitulé « Mémoire du quartier Garibaldi ».
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’information et de surveillance (CLIS) relative à l’installation de traitement des ordures ménagères.
Actualisation annuelle des droits de place d’étalage, de stationnement, des redevances
principale et complémentaire, de la redevance pour frais de gestion et de contrôle du fermier et de la redevance d’animation.
Actualisation du montant de la redevance spéciale pour l’enlèvement et l’élimination des déchets industriels banals (DIB), au titre de l’année 2010. Exonération des 340 premiers litres.
Actualisation des tarifs liés aux activités organisées par le conservatoire municipal de musique, de danse et d’art dramatique
Création d’un observatoire de la scolarité et de la réussite scolaire.
Modification de l’état des effectifs du personnel communal au titre de l’année 2010.
Créations de postes temporaires afin de faire face à des besoins saisonniers et occasionnels.
Etat des décisions prises par le maire, en application des délibérations n° DL/08/74 du 7 avril 2008 et n° DL/09/108 du 27 avril 2009, dans le cadre des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, du n° DC/10/108 au n° DC/10/152.
9 septembre 2008
